Conditions générales d'utilisation

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Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site internet www.atelier-t.fr (ci-après dénommé le Site). 

L’édition du Site est assurée par la société de Mme Sandrine Débédé épouse Sanvoisin, inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 881 400 170, ci-après dénommée sous son nom commercial « ATELIER T. » localisé au 18, rue Charles de Gaulle, 78350 , Jouy-en-Josas, France. 

Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes conditions. 

Pour l’Utilisateur, le simple accès au Site implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après. 

DUREE DU CONTRAT 

Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l’utilisation des services du Site marque l’application du contrat à l’égard de l’Utilisateur. 

ACCES AU SITE 

Le Site est accessible gratuitement depuis n’importe où par tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’Utilisateur. 

Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au Site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification. 

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Les marques, logos ainsi que les contenus du site (textes, graphiques, images, sons, vidéos …) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur. 

La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable de ATELIER T.. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite. 

RESPONSABILITE 

Les informations et/ou documents figurant sur le Site et/ou accessibles par le Site proviennent de sources considérées comme étant fiables. 

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. 

ATELIER T. se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. 

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le Site. 

Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance. 

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que ATELIER T. puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. 

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PUBLICATIONS PAR L’UTILISATEUR 

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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution et à défaut d’accord amiable, la compétence est attribuée aux Tribunaux de Versailles.